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Acceptation et utilisation

En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation.

Primary clause Acceptation et utilisation
Supporting clause Champ d'application des services
Section 01
Service Public FR

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Section 02
EU Commission

Champ d'application des services

Les services offerts par Map Train sont destinés à la formation économique pour les professionnels des affaires.

Operational clauses
03
Clause 03

Paiements et conditions commerciales

Tous les paiements doivent être effectués conformément aux modalités établies sur le site.

Linked document WIPO
04
Clause 04

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales peuvent être modifiées à la discrétion de Map Train sans préavis.

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Internal conditions, use restrictions, and reference handling

Tous les contenus de ce site, y compris les textes et graphiques, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.

05

Clause

Propriété intellectuelle

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Reference Service Public FR
06

Clause

Clause de non-responsabilité

Map Train ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site.

Reference EU Commission